Les dons en faveur des projets soutenus par l’ASC
Les dons pour soutenir l’ASC dans ses projets
Comme toute œuvre de bienfaisance animée par des bénévoles, et ne disposant pas d’immeuble de rapport ni n’exerçant aucune activité économique susceptible de lui procurer des ressources régulières, l’ASC ne peut vivre, fonctionner et développer ses activités que grâce aux dons que lui versent ses membres, amis et bienfaiteurs.
Jusqu’à ce jour, ceux-ci ont été assez nombreux pour le lui permettre. Mais rien n’est jamais acquis, et c’est au prix d’un effort quotidien que l’association peut poursuivre son œuvre. En parcourant ce site internet, chacun a pu voir les projets qui sont en cours ; l’ASC est sollicitée pour d’autres. Il est donc vital que ses membres, amis et bienfaiteurs continuent d’aider l’association.
L’ASC ayant été reconnue d’utilité publique, elle peut recevoir des donations et legs en franchise d’impôt, ainsi que des dons assortis de reçus fiscaux adressés aux donateurs qui pourront déduire de leur impôt sur le revenu 66% du don versé ; et ce, dans la limite de 20% du revenu imposable du donateur (en l’état de la législation applicable en France).
Un point particulier : les dons en faveur de Bethléem
Les amis des communautés de Bethléem peuvent faire des dons directs à tel ou tel monastère, mais sans reçu fiscal.
Ils peuvent aussi faire transiter des dons ciblés sur tel ou tel monastère via la Fondation des Monastères, habilitée à leur délivrer des reçus fiscaux, moyennant le prélèvement d’une dîme de 5% pour les besoins de la Fondation.
En raison de son statut d’association reconnue d’utilité publique (RUP) et dans le cadre du partenariat conclu avec la famille monastique de Bethléem, les amis et bienfaiteurs sont encouragés à envoyer leurs dons à l’ASC, en particulier quand il s’agit de dons importants. L’ASC les affectera au monastère que les donateurs leur désigneront ; en l’absence de ciblage, l’ASC en déterminera l’affectation avec les deux branches de la famille monastique de Bethléem ; le tout se fera dans la plus grande transparence et compte en sera rendu aux donateurs. Chaque opération financée dans ce cadre fait l’objet d’un protocole avec la congrégation concernée, afin d’en préciser les modalités, les échéances, etc.
Les dons versés à l’ASC donnant lieu à l’émission d’un reçu fiscal sont déductibles de l’impôt sur le revenu à concurrence de 66% de leur montant, dans la limite de 20% du revenu imposable du donateur (en l’état actuel de la législation applicable à l’impôt sur le revenu acquitté en France). Ces dons peuvent, sans restriction :
- Provenir de toute personne ayant son domicile fiscal dans l’Union Européenne : si le droit fiscal applicable dans son pays le prévoit, cette personne pourra présenter le reçu correspondant pour bénéficier de l’avantage fiscal qui lui est applicable en vertu de son droit national,
- Servir à financer toute opération, notamment toute implantation de la famille monastique de Bethléem, localisée dans un pays de l’Union Européenne.
On notera que les dons ainsi reçus par l’ASC font l’objet d’un prélèvement de 5% destiné, d’une part à financer une partie des frais de fonctionnement de l’association, d’autre part à constituer une caisse de solidarité lui permettant d’intervenir dans des situations d’urgence ou lorsque l’appel aux dons n’est pas possible. Le reçu fiscal portera néanmoins sur la totalité du don fait à l’ASC.
Cotiser ou faire un don à l’ASC
Comme dans toute association, les adhérents doivent acquitter une cotisation. Seuls les adhérents à jour de cotisation sont admis à participer à l’assemblée générale avec voix délibérative.
Les cotisations :
- La cotisation normale est de 10 €, soit 20 € pour un couple : elle n’est pas très élevée pour rester accessible au plus grand nombre.
- La cotisation de membre bienfaiteur est de 50 € (100 € pour un couple), dont 40 € (80 € pour un couple) font l’objet d’un reçu fiscal.
Modalités financières :
Les cotisations et les dons peuvent être versés :
- Par chèque à l’ordre de : Association dite Société des Corbières,
à envoyer au siège : 18 rue Mesnil 75116 Paris,
En indiquant, dans votre lettre d’accompagnement, vos nom, prénom et adresse, et en précisant s’il s’agit d’une cotisation ou d’un don ; - Par virement sur le compte de l’ASC ouvert auprès de LCL Chambéry :
IBAN : FR11 3000 2021 0000 0079 3851 Q46
BIC : CRLYFRPP
En précisant dans le libellé si le versement constitue un don ou une cotisation et en indiquant vos coordonnées pour permettre l’envoi du reçu fiscal s’il y a lieu.